Objet : ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Financement d'un module complémentaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 9 logements (PLS), "Rive Sud", 4 quai Charcot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 9 logements (6 PLUS, 3 PLAi), 8 Grande Rue à Ahuy

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programme Local de l'Habitat : prorogation pour trois ans, réalisation du bilan à six ans et engagement de la procédure de modification ; Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : prorogation d'un an

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah

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