Rechercher
GD2005-12-22_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction située Quartier Junot à Dijon - Ilots J et K - 65 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 2 rue de la Prévoté à Dijon - 9 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la communauté de l'Agglomération dijonnaise et la commune de Hauteville les Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
PLH - Commune de Sennecey les Dijon - Demande de cofinancement d'une étude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat dans le cadre de la révision du PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
PLH - Habitat locatif social - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération de construction située 5 et 7 rue du Gaz à Dijon - 5 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
PLH - Habitat locatif social - SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située 11 rue Louis Viardot à Dijon - 10 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
PLH - Habitat locatif social - FOYER DIJONNAIS - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 45 rue Berbisey à Dijon - 1 logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH - des Faubourgs - Approbation des modalités d'attribution et de suivi financier des subventions accordées par la ville de Dijon et par la communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Immobilière des Chemins de Fer du Sud Est Méditerranée - ICF - Entrée au capital de la SA d'HLM et de désignation du représentant permanent au conseil d'administration de la société
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Installation de nouveaux conseillers communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Modification des budgets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Budget principal - Projet de budget primitif 2006 - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Autorisations de programme 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Décision modificative numéro 3 - Budget principal et annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Dotation de solidarité communautaire pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Souscription d'une ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêt contractés par le foyer dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Complexe funéraire - Tarifs de crémation et de concession 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES