Objet : Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du SUD dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Terrain du mail Delaborde - Occupation privative par des cirques ambulants et autres installations animalières - Règlement -Tarification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon,Ouges,Plombières-lès-Dijon,Quetigny,Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Etablissement public communal d'accueil de personnes âgées - Présidence

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Mise à disposition de fibres optiques du réseau de la Ville au bénéfice de tiers publics ou privés - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention-type

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Souscription d'abonnements à des périodiques et à des revues destinés aux services municipaux - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Restaurant du personnel et divers services de la Ville - Fourniture de denrées alimentaires et de plats cuisinés - Années 2010 à 2012 - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Fourniture de services de télécommunication - Groupement de commandes constitué de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et des régies personnalisées du Grand théâtre et de la Vapeur - Renouvellement des marchés - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Dégâts dus au gibier occasionnés aux riverains du parc de la combe à la serpent - Indemnisation par la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or - Remboursement par la Ville - Transaction

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Désignation de représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Constitution

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE