Objet : Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Dijon, Plombières lès Dijon, Corcelles-les-Monts, Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Modification des règlements généraux des services de l'eau et de l'assainissement

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Participation du Grand Dijon à l'expérimentation en vue « de favoriser l'accès à l'eau et de mettre en oeuvre une tarification sociale de l'eau »

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 10 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 11 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon - Longvic des effluents industriels de l'établissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention entre le Conseil Général et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour le dévoiement du réseau d'eaux usées du collége Jean Rostand à Quetigny

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Assainissement - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Traitement des eaux usées de Bressey-sur-Tille - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau et d'Assainissement d'Arc-sur-Tille

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du restaurant MC DONALD'S

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Principe de délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon et Saint-Apollinaire

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Principe de délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Chenôve, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 11 au contrat de concession pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau pota

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 12 au contrat de concession pour l'exploitation du service de collecte et de traitement des eaux usées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°8 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de l'Est dijonnais

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Daix / Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession « eau potable » de Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Avenant n°12 pour l'exploitation et la maintenance du système « Eau verte » installé le long des voies du tramway de l'agglomération dijonnaise

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Eau potable : Protection de la nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge / Ouche - année 2013 avec les collectivités concernées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT