Objet : Habitat - Logement - SOLIHA Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : RLPi – Information sur la procédure en cours

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de métropole - Fiche n° 45 : Rénovation thermique des copropriétés en secteur diffus : approbation des dispositions d'intervention de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Abrogation du règlement d'intervention, approuvé par délibération du 22/11/2013, relatif au soutien financier des opérations de production d'habitat à loyer modéré

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)

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Objet : ANNEXES - projet de convention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement Raffinerie du Midi : Convention entre l’État et Dijon métropole pour l'accompagnement des propriétaires dans la réalisation des travaux de renforcement prescrits par le PPRT

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