Objet : Subvention à la Ville de Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : « Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne » - Convention tripartite de transfert de domanialité de voie départementale entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la Ville de Saint-Apollinaire et le Conseil Général de la Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-lès-Monts

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Dijon, Plombières lès Dijon, Corcelles-les-Monts, Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention tripartite portant sur le raccordement au réseau de chaleur du programme VIA ROMANA

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Compte rendu 2013 des 4 délégations du service public du réseau de Chaleur

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Tarif 2014 pour la collectivité cliente communauté de communes Val de Norges

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2014-2015 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de service

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2015

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes - Retrait de la délibération du 26 juin 2014 et adoption d'une nouvelle délibération

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commission locale d'évaluation des charges transférées - Désignation des membres et adoption d'un règlement intérieur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs – compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Protection sociale complémentaire des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise – Risque prévoyance – Mise en place d'une participation de l'employeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES