Objet : Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Répartition de l'enveloppe entre les communes-membres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 - DSC 2023 - Détail répartition par critère et par commune

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 - DSC 2023 - Critères de répartition

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation provisoire - Exercice 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exercice budgétaire 2023 - Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A5-1 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Projet CCCT lot A5-1 V1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A24 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Projet CCCT lot A24 V1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de Gérontologie et d’Innovation Bourgogne-Franche-Comté (PGI) – Demande de subvention exceptionnelle

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Annexe PGI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Dde subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Projets FUI Cocktail et Eauptic – Avenants de prolongation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Projet de convention

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ARBORESCENCE - Avenant n°1 - Convention entre l'association Arborescence et Dijon métropole

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant 1

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ENTENTE TERRITORIALE - Avenant n°1 au contrat d'entente territoriale

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant 1 entente VF

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Enfouissement des réseaux de télécommunications – Commune de DIJON – rue Jean Baptiste Peincédé

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - CONV ORANGE PEINCEDE DIJON

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF