Objet : ANNEXES - plan

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - rapport Domaine

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Promesse de vente

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Approbation de la liste des nouveaux actionnaires de la SPL "Agence Economique Régionale de Bourgogne-Franche-Comté" (AER BFC)

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Objet : Fonds Régional pour l’Innovation (FRI) – Convention de partenariat avec Bpifrance Financement

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Objet : ANNEXES - Convention BPI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Versement d’une cotisation exceptionnelle à l’association « TGV Trans Europe Rhin-Rhône Méditerranée » afin de réaliser une étude d’opportunité pour un projet Interreg VI A France-Suisse, portant sur le renforcement des échanges sur l’axe ferroviaire Dijon / Besançon – Lausanne

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Office de Tourisme de Dijon Métropole - Modification des statuts de l’EPIC « Office de Tourisme Dijon Métropole » en lien avec la création du Bureau des Congrès

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Statuts EPIC OT Dijon métropole Modifiés

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Signature de la Stratégie pour l’Insertion et l’Emploi Côte d’Or (SIECO)

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - SIECO 2023 2027

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Convention pluriannuelle de mise en oeuvre du programme "Mieux manger pour tous" 2023 - 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention pluriannuelle

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Stratégie de renaissance du vignoble métropolitain - Soutien à l’Association des Vignerons du Bourgogne Dijon

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - ANNEXE synthese argumentaire oct 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ouvertures dominicales 2024 et autorisation exceptionnelle d'ouverture le 31 décembre 2023

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Mise en œuvre du projet Territoire Zéro Non Recours

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention TZNR

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Objet : Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention avec l'Etat

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