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DELIB_DM2020_09_17_032_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_032A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_028_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_028A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_048_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_048A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_049_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Station d'épuration Eau vitale de Dijon Longvic- Valorisation du biogaz
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_050_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_050A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_035A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_024_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Convention des Maires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_024A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Convention des Maires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_025_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_025A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_026_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_026A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_027_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_027A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_023A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP 
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_024_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF