Objet : Traitement des DASRI - Tarifs pour 2008

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Subvention à l'association Equi'Max pour la participation de la huitième édition de la Quinzaine du commerce équitable

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Subvention à la Fédération des Jardins Familiaux et Collectifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adhésion du Syndicat Mixte du Dijonnais au Syndicat Mixte de la Tille Profonde

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Entretien des espaces verts et des abords à exécuter sur les bassins de rétention des eaux pluviales du Syndicat Mixte Dijonnais, du Syndicat Mixte du Ru de Pouilly et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Création d'un groupement de commande

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Piscine Olympique, installation d'un générateur photovoltaïque pour production d'énergie verte - Autorisation de signature de marché

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Appel à projet - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - Villes respirables en 5 ans : Demande de subventions

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Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2014 des trois Délégations de Services Publics de réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et tri des déchets - Soutiens techniques et financiers de la société agréée Adelphe - Contrat de valorisation des déchets d'emballages ménagers pour la période 2007/2012

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Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.

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Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.

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Objet : Redevance spéciale "gros producteurs" - actualisation des tarifs pour l'année 2007

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Objet : Collecte et traitement des déchets - UIOM - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007

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Objet : Collecte et traitement des déchets - centre d'enfouissement technique - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007

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Objet : Collecte et tri des déchets - autorisation d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - renouvellement de la convention

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Objet : Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges

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Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon

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