Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n° 68

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,5 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,305 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 5 M €, ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 13 juin 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3 039 000 € ouvert auprès de l’Etat le 13 septembre 2023 en application de l’arrêté du 6 septembre 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023 en application de l’arrêté du Maire du 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 12,594 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 31 mars 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,198 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,5 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,4 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,379 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,66 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du Maire du 15 décembre 2023 décidant de procéder à la clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté declôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 8,06 M€ ouvert auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la réalisation d’un placement de 8,06 M€, via l’ouverture de 6 comptes à terme auprès de l’Etat (montant respectif de 1,868 M€, 1,626 M€, 1,695 M€, 0,828 M€, 0,926 M€ et 1,117M€.)

Thème : Finances;Finances

Objet : Exercice budgétaire 2023 - Budget principal - Virement de crédits entre le chapitre 23 et le chapitre 21

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Décision prise par le Maire relative à la transformation et la rénovation du Stade de la Fontaine d'Ouche - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or

Thème : Finances;Finances