Objet : ANNEXES - Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Politique municipale d'écologie urbaine - Projet « pacte des maires » de l'Union Européenne - Adhésion de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue Jean Jaurès - Anciens sites militaires - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du coeur de quartier - Concertation préalable à la création d'une zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Présentation des principes d'aménagement - Communication

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Dossier de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la Ville , procès-verbal de la réunion d'examen conjoint du 16 mars 2009 , rapport et conclusions de la commission d'enquête - Avis du Conseil Municipal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Les Valendons - Acquisition de deux parcelles sur la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Bourgogne Franche-Comté

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession d'une parcelle de terrain à Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rues des Péjoces et en Treppey - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Echange de parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Pierre Loti-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière-Echange de parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ensemble immobilier rues Lamonnoye, Jeannin et Longepierre - Désaffectation du domaine public - Cession

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Avenue de Langres - Rue Guy de Maupassant - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE