Rechercher
CCAS-2014-088
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Résidences sociales – avenants à conventions avec l'ADEFO et ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-029A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Convention avec Kéolis Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Résidences sociales - subvention Programme 104 - intégration et accès à la nationalité française
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Projet de fermeture du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques (SATGE) du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Service du RSA - arrêt de l'instruction des dossiers de demande
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Centres sociaux Balzac - Bourroches - Fontaine d'Ouche - Avenant à la convention d'objectif et de financement des prestations de service « Animation globale » et « Animation collective famille » avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Tarification des activités de l'Escale d'Alembert
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2014-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Engagement bénévole à l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Imprimé Engagement bénévole et questionnaire
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Adhésion à l'association MONALISA
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2014-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Caisse Primaire d'Assurance Maladie - partenariat
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Observatoire de la cohésion sociale - charte d'utilisation des données statistiques
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Délégation d'attribution du conseil d'administration au président ou au vice-président : compte rendu 1er trimestre 2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu avril 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu avril 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Approbation du Compte Administratif - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Affectation des résultats - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Budget supplémentaire - exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES