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GD2015-02-12_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention relative à son financement entre le Département de la Côte d'Or, la Communauté urbaine du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien entre le Grand Dijon et le Conseil général de la Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_000
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 12 février 2015
GD2015-02-12_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
GD2015-02-12_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Création d'une commission « Espace public, voirie et stationnement, mobilité »
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Adhésion à l'Association des Communautés Urbaines de France
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Construction de 7 logements PLS, éco-quartier Heudelet (lot 9) à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Lancement d'une consultation pour le choix d'un Bureau d'Etude
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Lancement d'une consultation pour le choix d'un Bureau d'Etude
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Dijon Développement - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Dijon Développement - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Convention statutaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Convention statutaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Avenant n°3 à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_034A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 3 logements PLS, rue des Mûriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLUS, 1 PLS), "Le Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration d'un logement PLS, "Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME