VD2006-12-18_1702
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Acquisition de produits pétroliers au nom du groupement de commandes Ville, Centre mmunal d'Action Communal d'Action Sociale, Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Lot N°1 : carburants - Accord-cadre- Autorisation de si gnature
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Salles Camille Claudel et des Valendons - Règlements intérieurs - Approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Association Intermarionnette - Parc de la Toison d'Or - Bâtiment D - Convention de mise à disposition
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Personnel municipal - Régime des astreintes
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Personnel municipal - Mise à disposition d'un agent auprès du Dijon Université Club
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2005
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Installations Classées pour la protection de l'environnement. Société Lejay-Lagoutte - Autorisation de transfert du site de production - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20171218-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Fusion des périmètres scolaires des écoles maternelles Montchapet et Hauts de Montchapet
EDUCATION
VD20171218-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Matériel informatique des écoles - Nouveau plan d'équipement - Convention de partenariat entre la Ville et l'Éducation Nationale
EDUCATION
VD20171218-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Matériel informatique des écoles - Nouveau plan d'équipement - Convention de partenariat entre la Ville et l'Éducation Nationale
EDUCATION
VD20171218-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2017- 2018 - Attribution
EDUCATION
VD20171218-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Contrat Enfance Jeunesse - Signature d'un contrat n°4 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2018-2021 - Décision de principe
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention
PETITE ENFANCE
VD20171218-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention
PETITE ENFANCE