Objet : ANNEXES - Convention entre Dijon métropole et l'ADEFO - Annexe 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention entre Dijon métropole et l'ADEFO

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention entre Dijon métropole et Habitat et Humanisme

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Politique de stationnement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe tarification stationnement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mobilités – Création du Comité des Partenaires - Désignation des collèges et adoption du règlement intérieur.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Comite des Partenaires reglt interieur

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2021 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 4 - Maquette CA 2020 - Transport

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 5 - Maquette CA 2020 - Crematorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 13 - Bilan acquisitions cessions SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 7 - Maquette CA - Presta-Traitement-OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 8 - Maquette CA - GTA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 11 - Maquette CA 2020 - Parking en ouvr

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 12 - Bilan acquisitions et cessions Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 10 - Maquette CA - Assainissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BRG - 2eme partie CCCT lot 51 - GIPHAR

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 7-1 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Projet CCCT lot A7-1 VF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Avenant n°4 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Nord » - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES