Objet : Eau - Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Collecte et tri des déchets - Soutiens techniques et financiers de la société agréée Adelphe - Contrat de valorisation des déchets d'emballages ménagers pour la période 2007/2012

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Transports en commun - Adhésion d'une nouvelle commune - Extension du périmètre des transports urbains - Assujettissement au versement transport

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Stade d'athlétisme - Energies Renouvelables - Demande de subvention au titre du PREMED et du FEDER pour l'installation d'un dispositif de production de l'eau chaude sanitaire par capteurs solaires.

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Usine d'incinération - Réalisation d'une unité de traitement de DASRI - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Convention de création et de gestion d'un outil informatique d'expertise et d'analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ouverture de 2 budgets annexes M4 : service de l'eau et service de l'assainissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Zénith - Principe de délégation de service public en application des articles L1411 - 1 et suivants du Codes Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Requalification de la zone d'activités économiques d'intérêt communautaire sise à Longvic : lancement d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour les phases d'études et de travaux

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Parc Mazen Sully à Dijon - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Extension Capnord à Saint Apollinaire - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone d'activités La Plucharde à Bretenières - Promesse de vente

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES