Objet : Terrain situé 1, rue des Verriers - Cession à la société Icade - Capri et à la Scic Habitat Bourgogne-Champagne-Consistance du programme immobilier-Dispositif en faveur de la primo-accession

Thème : URBANISME

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Bâtiment A - Résiliation anticipée du bail de location - Convention d'occupation précaire - Bail emphytéotique à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) des Faubourgs - Programme de ravalement des façades de la rue Guillaume Tell - Règlement d'intervention financière de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Démolition des immeubles Ibsen, Paul Bur et Andersen - Autorisation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Quartier Greuze - Démolition de l'immeuble "Greuze" - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Habitat, ingénierie, commerce - Participation de la Ville

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Groupe scolaire Monts de Vignes - Ecole maternelle et pôle périscolaire - Démolitionreconstruction - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de subventions - Demandes de permis de démolir et de construire

Thème : EDUCATION

Objet : Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet - Maladière - Convention d'objectifs et de moyens passée avec la Ville - Avenants n°2 et 3

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Extension de l'offre de garde périscolaire à la pause méridienne

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Gestion des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes - Création d'un établissement public d'accueil de personnes âgées - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Ville

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Politique municipale d'action sociale - "Acor centre ville" - Renforcement de l'action pendant la période estivale 2011 - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Hospitalier Universitaire de Dijon exploitation d'une blanchisserie industrielle - Société Lejay Lagoute : transfert du site de production - Avis du Conseil Municipal

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Dispositif « bourses au permis de conduire et bénévolat comme outils pour lever les freins à l'emploi » - Extension à de nouveaux bénéficiaires - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Renouvellement des membres

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2010 - Rapport d'exécution

Thème : FINANCES

Objet : Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Villéo - Augmentation de capital - Souscription de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation du parc des expositions - Demande de garantie, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 2 000 000 d'euros

Thème : FINANCES

Objet : Transfert de garanties d'emprunts - Demande de la société Neolia

Thème : FINANCES