Objet : Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2018

Thème : FINANCES

Objet : Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Rapport des délégations du Maire

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Vœu de soutien présenté par le Groupe Dijon LA REM pour un « PACTE FINANCE CLIMAT EUROPEEN »

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Retrait des fonctions d'un adjoint

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Élection d’une nouvelle adjointe au Maire

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2018

Thème : FINANCES

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenant n°5 à la concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenant n°5 à la concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de « réussite éducative » - Caisse des écoles - Extension des compétences - Modification des statuts

Thème : EDUCATION

Objet : Temps scolaire - Organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs - Abrogation de la convention du 17 novembre 1992 établie entre la Ville et l'Inspection Académique de la Côte d'Or - Nouvelle convention à intervenir entre ces parties

Thème : EDUCATION

Objet : Logement à loyer modéré - 9, rue du Petit Bernard - Cession d'une propriété à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Acquisitionamélioration de trois logements 9, rue Auguste Brullé - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Quartier Junot - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition de huit logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition-amélioration de deux logements 22, rue Charles Dumont et de soixante-quatre logements 18 à 24, boulevard Trimolet - Acquisition de treize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) îlot Marne-Marbotte - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : 54 - 18 à 24, boulevard François Pompon - Acquisition d'une parcelle

Thème : URBANISME