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VD2006-09-25_1558
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD2006-09-25_1559
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes de subventions
FINANCES
VD2006-09-25_1560
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association des Professionnels Européens de la Carte d'Achat - Adhésion de la Ville
FINANCES
VD2006-09-25_1561
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création de divers tarifs - Extension du tarif réduit
FINANCES
VD2006-09-25_1562
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logements vacants depuis plus de cinq ans - Assujettissement à la taxe d'habitation
FINANCES
VD2006-09-25_1563
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-09-25_1564
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de retraite "La Providence" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de quatre emprunts d'un montant total de 5 278 782 -
FINANCES
VD2006-09-25_1565
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Côte d'Orienne pour le Développement Et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Acquisition de locaux, rue Jean XXIII, à Dijon - Demande de garantie de la Ville pour la réalisation d'un emprunt de 596 812 -
FINANCES
VD2006-09-25_1566
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Union Luso Française Européenne Dijon - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt d'un montant de 400 000 -
FINANCES
VD2006-09-25_1567
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association pour le Logement et l'Insertion Sociale des jeunes de la région dijonnaise (ALIS) - Acquisition du foyer des Tanneries 6, rue du pont des Tanneries à Dijon - Modification de la garantie accordée par la Ville le 26 septembre 2005
FINANCES
VD2006-09-25_1568
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Pôles de compétitivité - Exonération temporaire de taxe foncière sur les propriétés bâties
FINANCES
VD2006-09-25_1569
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme Edusens - Participation de la Ville - Convention à passer entre la Ville, l'Inspection Académique de Côte d'Or, le Centre National de la Recherche Scientifique, l'Université de Bourgogne et l'Institut National de la Recherche Agronomique
EDUCATION
VD20170626-046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Année 2017 - Présentation des projets des commissions de quartier
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170626-046A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budgets participatifs - Année 2017 - Présentation des projets des commissions de quartier
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170626-047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Départementale des Centres Sociaux de Côte d'Or.
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170626-047A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Départementale des Centres Sociaux de Côte d'Or.
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170626-048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture - Avenant.
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170626-048A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture - Avenant.
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170626-049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20160926-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installation de nouveaux conseillers municipaux
CONSEIL MUNICIPAL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6169) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11386)

Année

Effacer () 2025 (2801) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (591) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (251) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (242) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3388)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5047)