Objet : Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Chenôve - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly - Parc d'activités de l'Europe » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005 - Avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement du 26 avril 1990

Thème : URBANISME

Objet : Petite enfance - Maison de la petite enfance de la Fontaine d'Ouche - Mise en conformité de la cuisine et aménagement de locaux destinés au personnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre- Lancement de la procédure de consultation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Marché de prestations de service d'accueil de jeunes enfants passé entre la Ville et la Délégation Départementale de la Croix-Rouge Française le 9 avril 2003 - Avenant n°2

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Achat de prestations d'accueil de quarante - huit places - Mise en appel d'offres

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : ANNEXES - Union Sportive des Cheminots Dijonnais - Stade des Bourroches - Travaux de réfection d'un court de tennis - Attribution d'une subvention d'investissement

Thème : SPORTS

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon   Le Grand Chalon - Cycle d'Enseignement Professionnel Initial du Théâtre   Convention cadre de partenariat

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon   Le Grand Chalon - Cycle d'Enseignement Professionnel Initial du Théâtre   Convention cadre de partenariat

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon   Règlement intérieur   Modifications

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon   Règlement intérieur   Modifications

Thème : CULTURE

Objet : Rencontres cinématographiques de Dijon   Édition 2017 - protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon   Édition 2017 - protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs   Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs

Thème : CULTURE

Objet : Festival international « Les écrans de l’aventure » - Édition 2017 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace

Thème : CULTURE

Objet : Soutien aux associations culturelles - Conventions d'objectifs et de moyens   Associations Risk, Traversées Baroques, Vortex

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Soutien aux associations culturelles - Conventions d'objectifs et de moyens   Associations Risk, Traversées Baroques, Vortex

Thème : CULTURE

Objet : Appel à projet franco-marocain du ministère des affaires étrangères et du développement international- demande de subvention

Thème : RELATIONS INTERNATIONALES

Objet : Concours d'idées pour la mise en lumière de la rue de la Liberté : approbation de la convention à intervenir avec EDF

Thème : ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

Objet : ANNEXES - Concours d'idées pour la mise en lumière de la rue de la Liberté : approbation de la convention à intervenir avec EDF

Thème : ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

Objet : Demande d'adhésion à l'Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques - « ANETT » - Approbation

Thème : ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

Objet : Contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Avenant N°3 portant sur la prolongation d'une année

Thème : ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ