GD2009-01-22_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Financement du tramway - Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-01-22_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Convention de groupement de commande avec la Ville de Dijon concernant la passation d'un marché pour l'acquisition et la maintenance d'un logiciel de gestion des marchés publics
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-01-22_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Désignation de nouveaux représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-01-22_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Modification de la composition des commissions de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs - Convention à passer entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Affectation des résultats 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Budget supplémentaire 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Modification des règles d'amortissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Modification de l'attribution de compensation pour 2012 - application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Prise de participation de la commune de Corcelles-les-Monts au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Demande d'adhésion au Grand Dijon de la commune de Flavignerot au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe de la zone d'activités de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Dotation de solidarité communautaire pour 2007
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES