VD20170626-045A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Avenant N°3 portant sur la prolongation d'une année
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD2014-01-27_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Projet Educatif Global - Organisation de la manifestation « Jeunesse en fête » - Convention d'objectifs et de moyens conclue le 12 mars 2012 entre la Ville de Dijon et la Ligue de l'Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°5
EDUCATION
VD2014-01-27_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourses municipales - Année universitaire 2013-2014 - Attribution
EDUCATION
VD2014-01-27_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carrefour Diables Bleus / Ez Penottes - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à conclure entre la Ville et le groupe Guyot
VOIRIE - CIRCULATION
VD2014-01-27_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Carrefour Diables Bleus / Ez Penottes - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à conclure entre la Ville et le groupe Guyot
VOIRIE - CIRCULATION
VD2014-01-27_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Pont de la Colombière - Etudes et travaux de réparation et de renforcement du tablier - Délégation de la maîtrise d'ouvrage - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Longvic
VOIRIE - CIRCULATION
VD2014-01-27_006A
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ANNEXES - Pont de la Colombière - Etudes et travaux de réparation et de renforcement du tablier - Délégation de la maîtrise d'ouvrage - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Longvic
VOIRIE - CIRCULATION
VD2014-01-27_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°14
PATRIMOINE
VD2014-01-27_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°14
PATRIMOINE
VD2014-01-27_008
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Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »
PATRIMOINE
VD2014-01-27_008A
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ANNEXES - Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »
PATRIMOINE
VD2014-01-27_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2006-03-27_1358
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2006
FINANCES
VD2014-01-27_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2014-01-27_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification
CULTURE
VD2014-01-27_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification
CULTURE
VD2014-01-27_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale - Edition 2014 de l'événement littéraire Clameur (s) - Demandes de subventions
CULTURE
VD2011-06-27_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Résiliation de baux emphytéotiques et cession d'un tènement foncier à la société Boral
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Régularisation foncière - Avenant au bail emphytéotique avec la société L'Alpage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Décision de principe
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE