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VD2007-03-26_066
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Composition du comité syndical : modification - Représentation de la Ville
FINANCES
VD2007-03-26_067
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Constitution d'un réseau de fibres optiques indépendant entre la Ville, l'Etat, la Région Bourgogne et le Département de la Côte d'Or - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel doffres - Convention
FINANCES
VD2007-03-26_068
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Système d'Information Ressources Humaines - Prestations d'assistance technique et de formation - Marché à bons de commande à passer entre la Ville et la société Sedit Marianne
FINANCES
VD2007-03-26_069
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2007-03-26_070
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de retraite "La Providence" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de quatre emprunts
FINANCES
VD2007-03-26_071
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de retraite "Saint Philibert" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de deux emprunts
FINANCES
VD2007-03-26_072
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vente de matériel d'imprimerie de la Ville - Régularisation
FINANCES
VD2007-03-26_073
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Camping du Lac - Suppression du budget annexe
FINANCES
VD2007-03-26_074
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2007-03-26_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres ouvert - Adjonction : location de véhicules frigorifiques au bénéfice de la Ville
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_001_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du département de l'Aude – Attribution d'une subvention
FINANCES
DELIB_VD2018_03_26_043_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2018_03_26_044_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu relatif au traité MERCOSUR
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-09-25_1524
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2006-2007 - Reconduction de la participation de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-09-25_1525
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Théâtre Mansart - Grenier de Bourgogne - Programme d'action artistique - Années 2006 à 2008 - Convention à passer entre la Ville, le Grenier de Bourgogne, la Région Bourgogne et l'Etat (Ministère de la Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles)
CULTURE
VD2006-09-25_1526
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2007
CULTURE
VD2006-09-25_1527
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eté 2007 - Programmation culturelle - Demandes de subventions
FINANCES
VD2006-09-25_1528
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival « Grésilles en fête » - Demandes de subventions - Année 2007
FINANCES
VD2006-09-25_1529
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival « les écrans de l'aventure » - Edition 2006 - Convention passée entre la Ville et la Guilde Européenne du Raid - Avenant n° 12
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-09-25_1530
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2007
FINANCES