VD2011-06-27_072
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Villéo - Augmentation de capital - Souscription de la Ville
FINANCES
VD2011-06-27_073
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2011-06-27_074
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation du parc des expositions - Demande de garantie, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 2 000 000 d'euros
FINANCES
VD2011-06-27_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Transfert de garanties d'emprunts - Demande de la société Neolia
FINANCES
VD2011-06-27_076
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Découpage électoral - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cimetière des Péjoces - Modification - Règlement intérieur
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-06-27_078
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marchés relatifs aux systèmes d'information - Principe général de constitution de groupements de commande entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon ainsi que les autres communes de l'agglomération
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_021A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_022_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2018
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_022A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2018
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_023_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_11_26_023A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_11_26_025_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu de soutien présenté par le Groupe Dijon LA REM pour un « PACTE FINANCE CLIMAT EUROPEEN »
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_03_26_003_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2018
FINANCES
DELIB_VD2018_03_26_004_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
URBANISME
DELIB_VD2018_03_26_004A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
URBANISME