VD2013-12-16_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
FINANCES
VD2013-12-16_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
FINANCES
VD2013-12-16_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
FINANCES
VD2013-12-16_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
VD2013-12-16_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
VD2013-12-16_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2012 et budget 2013 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2013-12-16_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Évolution de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-12-14_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 5 août 2009 - Avenant n° 1
SPORTS
VD2009-12-14_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Aide de la Ville à l'acquisition de cotisations sportives au bénéfice des familles en difficulté -Décision de principe - Demandes de subventions
SPORTS
VD2009-12-14_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Banderoles de communication - Prêt aux organisateurs de manifestations sportives - Perte ou non-restitution dans les délais - Tarifs
SPORTS
VD2009-12-14_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Contrat " enfance et jeunesse " conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet " jeunesse " - Intégration de l'accueil de loisirs de l'école maternelle Mansart - Avenant n° 2 - Modification
JEUNESSE
VD2009-12-14_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Accueil de loisirs extra-scolaire du Comité d'Entreprise Régional de la SNCF (CER SNCF) - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
VD2009-12-14_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Accueil de loisirs extra-scolaire du château de Pouilly - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 4
JEUNESSE
VD2009-12-14_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Accueil de loisirs extra-scolaire du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 2
JEUNESSE
VD2009-12-14_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Technologies de l'Information et de la Communication Educatives (T.I.C.E.) - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Education nationale
EDUCATION
VD2009-12-14_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Structures d'accueil de la petite enfance - Convention d'objectifs et de financement à passer entre la Ville et la Société Nationale des Chemins de Fer (SNCF)
PETITE ENFANCE
VD2009-12-14_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Structures d'accueil des enfants et des jeunes - Conventions de prestations de service à passer entre la Ville et la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
PETITE ENFANCE
VD2009-12-14_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Camerata de Bourgogne - Subventions de la Ville pour l'année 2010 - Convention financière
CULTURE
VD2009-12-14_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
personnalisée de La Vapeur - Année 2010 - Subvention de la Ville
CULTURE
VD2009-12-14_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Programmation culturelle - Demandes de subventions
CULTURE