VD2011-06-27_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 48, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 16, rue Ernest Lory - Cession d'une propriété à l'Etablissement Public Foncier Local ( EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 32-38, rue Chevreul - Réalisation d'un programme de logements - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Bail emphytéotique au profit de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2006-06-26_1455
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Salle familiale - Tarifs de location - Règlement intérieur
[A classer];[A classer]
VD2006-06-26_1456
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Construction des tribunes Nord et Sud - Désignation du maître d'oeuvre
URBANISME
VD2006-06-26_1457
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ateliers d'artistes - Mise à la disposition de la Ville - Ancienne caserne Heudelet - Bâtiment « 038 » - Convention à passer entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD)
CULTURE
VD2006-06-26_1458
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ateliers d'artistes - Ancienne caserne Heudelet - Bâtiment « 038 » - Convention-type de mise à disposition
CULTURE
VD2006-06-26_1459
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Place de la libération - Requalification - Extension du secteur piétonnier - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Gasquet - Avenant n°1
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-06-26_1460
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Place Granville - Aménagement de l'espace public - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Gasquet - Avenant n° 1
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-06-26_1461
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2005 - Approbation
FINANCES
VD2006-06-26_1462
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2005 - Approbation
FINANCES
VD2006-06-26_1463
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2005 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2006-06-26_1464
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2006 - Décision modificative n°2 - Approbation
FINANCES
VD2006-06-26_1465
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Donation de Madame Florence Bouvet, veuve de Monsieur Pierre Granville - Acceptation par la Ville
CULTURE
VD2006-06-26_1466
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival #1 - Partenariat - Convention à passer entre la Ville et l'Agence Régionale des Techniques du Spectacle (ARTDAM)
CULTURE
VD2006-06-26_1467
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival #1 - Accès aux spectacles - Tarifs
CULTURE
VD2006-06-26_1468
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival #1 - Spectacle « 3 600 secondes » - Contrat de cession du droit d'exploitation à passer entre la Ville et la compagnie Métalovoice - Gratuité d'accès
CULTURE
VD2006-06-26_1469
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival #1 - Spectacle « La Boum Cardinalice » - Contrat de cession du droit d'exploitation à passer entre la Ville et le théâtre de l'Equinoxe
CULTURE
VD2006-06-26_1470
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire National de Région - Programme européen « Erasmus » - Candidature de la Ville - Demandes de subventions
CULTURE
VD2007-03-26_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plaine des sports - Dénomination d'un square : square du 8 juin 1980
ENERGIE - ENVIRONNEMENT