VD20161121-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Passation d'un contrat
PERSONNEL
VD20161121-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2011-12-22_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière de développement durable
[A classer];[A classer]
VD2011-12-22_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Primitif pour l'exercice 2012 - Rapport général
FINANCES
VD2011-12-22_003bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
VD2011-12-22_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecocité Jardin des maraîchers - Concertation préalable à création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago - Bilan
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2011-12-22_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecocité Jardin des maraîchers - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2011-12-22_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Attribution d'une participation de la Ville à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2011-12-22_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 44, rue de Chenôve - Cession d'une propriété à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue des Grandes Bergeries - Rue Chevreul - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un tènement foncier - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation de la promesse de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Cession des terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCVV Les passages Jean Jaurès
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Les Passages Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier Renan - Acquisition du sol de la rue Ernest Renan et des espaces publics sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon et engagement des formalités administratives préalables au classement du sol de rue dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise et engagement des formalités administratives préalables à leur classement dans le domaine publiccommunal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_03_22_018_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_018A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_019_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_020_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_020A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE