VD2012-09-24_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2012
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Année 2012 - Présentation des projets des commissions de quartiers
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Avenants
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaises - Convention triennale - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Aide au permis de conduire : élargissement - Programmation 2012 : modification - Demande de subvention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche - Comté - Adhésion et représentation de la Ville
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Suprex - Demande d'autorisation d'exploiter une unité de production et de conditionnement de boissons en ZAE Cap Nord- Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2012
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2013
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VD2012-09-24_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régie de recettes des horodateurs - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
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VD20160125-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2016
VD20160125-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable ? Année 2014
VD20160125-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable ? Année 2014
VD20160125-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité internationale de la gastronomie et du vin et écoquartier – Acquisition du site de l'hôpital général – Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or – Cession du site par promesse de vente à Eiffage
VD20160125-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin et écoquartier – Acquisition du site de l'hôpital général – Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or – Cession du site par promesse de vente à Eiffage
VD20160125-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2015
VD20160125-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2015