Objet : Avenant à la convention entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projets Réussite Educative

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la charte des clauses d'insertion

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Bourgogne Active : Demande de subvention de l'association « BOURGOGNE ACTIVE »

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Objet : Maison de la Justice et du Droit : Subvention 2011 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

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Objet : CDAD : Subvention 2013 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD) et approbation du renouvellement de la convention constitutive

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation des communes de Crimolois, Neuilly-lès-Dijon, Longvic et Plombières-lès-Dijon - Avis du conseil communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : Bilan des mises en place de prêts par les bailleurs en 2011 et perspectives 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2012

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Objet : Parc privé ancien - Programme "Habiter Mieux" : protocole à intervenir avec EDF et l'ANAH concernant la répartition des certificats d'économie d'énergie (CEE) liés aux travaux d'économie d'énergie

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Objet : Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2012

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Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la communauté de l'Agglomération dijonnaise et la commune de Hauteville les Dijon

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Objet : PLH - Commune de Sennecey les Dijon - Demande de cofinancement d'une étude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat dans le cadre de la révision du PLU

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Objet : PLH - Habitat locatif social - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération de construction située 5 et 7 rue du Gaz à Dijon - 5 logements PLUS

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Objet : PLH - Habitat locatif social - SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située 11 rue Louis Viardot à Dijon - 10 logements PLUS

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Objet : PLH - Habitat locatif social - FOYER DIJONNAIS - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 45 rue Berbisey à Dijon - 1 logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH - des Faubourgs - Approbation des modalités d'attribution et de suivi financier des subventions accordées par la ville de Dijon et par la communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Immobilière des Chemins de Fer du Sud Est Méditerranée - ICF - Entrée au capital de la SA d'HLM et de désignation du représentant permanent au conseil d'administration de la société

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Objet : Accord-cadre Grand sud - Cession d'études urbaines à la SPLAAD

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Habitat et Humanisme : 49 rue de Bourgogne à Dijon : 1 logement en acquisition-amélioration

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