VD2013-06-24_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Secteur route d'Ahuy-Intervention de l'Etablissement Public Foncier des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eco-quartier Montmuzard-Allée Claude Guyot-Acquisition d'une parcelle de terrain sur la société Villéo-Modification de l'emprise foncière de l'allée piétonne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
5A, rue du Lycée-Adjudication initiale infructueuse-Cession de l'immeuble par voie d'adjudication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
15bis, rue Général Fauconnet-Renonciation à acquérir un bien sans maître
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique-Rapport spécial annuel-Année 2012
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rues Berlier et des Péjoces, quai Etienne Bernard-Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2007-09-24_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments - Mission de coordination "sécurité et protection de la santé" - Signature de l'accord-cadre
PATRIMOINE
VD2007-09-24_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site Victor Dumay - Installation des services de la police municipale et de la sécurité civile et des bâtiments - Réaménagement du bureau du stationnement - Rénovation des locaux - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandesde subventions
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux dans les bâtiments de la Ville - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent "les Marcs d'Or"
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de produits d'entretien ménagers au nom du groupement de commandes Ville -Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Marché passé entre la Ville et la société Groupe Pierre Le Goff Bourgogne Franche-Comté - Lot O : produits lessiviels - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD2007-09-24_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Année 2007 - Soutien financier de la Ville à une athlète dijonnaise - Contrat de partenariat
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Financement d'un poste d'agent administratif à mi-temps - Convention passée entre la Ville et l'établissement - Avenant n°4
SPORTS
VD2007-09-24_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2007
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Actions de prévention spécialisée - Convention à passer entre la Ville et le Département de la Côte d'Or
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2007-09-24_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD2007-09-24_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte de gestion unique et compte financier de l'exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2007-09-24_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Indemnité de conseil au trésorier municipal - Remplacement de Madame Monique Dusart par Monsieur Louis-Paul Janet
FINANCES