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VD20141215_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Espaces publics - Fixation de tarifs - Année 2015
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Espaces publics - Fixation de tarifs - Année 2015
PATRIMOINE
VD20141215_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Ferme Creuse à Recey-sur-Ource - Cession
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20141215_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Syndicat du bassin de l'Ouche (SBO) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
EDUCATION
VD20141215_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20141215_022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20141215_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE
VD20141215_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE
VD20141215_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels
PETITE ENFANCE
VD2014-04-05_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Installation du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2019_12_16_001_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Communication relative au respect des engagements climat-énergie de la Ville de Dijon 
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2009-02-02_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution
[A classer];[A classer]
DELIB_VD2019_12_16_002_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_003_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Budget primitif 2020
FINANCES