Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d' Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Boulevard Bachelard - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2021 - Avis du Conseil Municipal

Thème : EDUCATION

Objet : Rentrée scolaire 2019/2020 – Information du Conseil Municipal

Thème : EDUCATION

Objet : Charte d'engagement des partenaires du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Adhésion de la Ville

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Ceole Sas à Longvic - Extension - Avis du Conseil Municipal

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Structures d'accueil des enfants et des jeunes - Conventions de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale Mutualité Sociale (MSA) de Bourgogne

Thème : EDUCATION

Objet : Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement - Années 2010 à 2013 - Achat de vingt places de micro-crèches et restructuration des places de l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles (AGEAC/CSF) - Avenant n°1

Thème : EDUCATION

Objet : Modification du règlement de voirie

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Cité des affaires - Aménagement des espaces aux abords du rectorat - Définition du programme - Désignation du maître d'oeuvre

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Eclairage public - Maintenance globale des ouvrages - Marché passé entre la Ville et le groupement Etde-Citelum - Mise en oeuvre de dispositifs visant à accroître les économies d'énergie - Avenant n° 2

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or au championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel et des services de sécurité - Modification du programme initial et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Indemnisation du Dijon Football Côte d'Or - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE