Objet : ANNEXES - Avenant CC DM

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Mise à disposition de fibres optiques de l’infrastructure de Dijon Métropole - Mise à jour des modalités techniques, juridiques et financières – Nouvelle convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - DM - Convention MaD Fibre

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation de compétences du Conseil Métropolitain au Président

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Prescription de la modification N°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 0_2_Note_explicative

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Définition de l’intérêt métropolitain au sens de l’article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales – Intégration de l’opération de réaménagement de l’entrée Sud de l’agglomération dans la liste des opérations d’intérêt métropolitain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe - Synthèse des changements

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Crématorium Dijon Mirande Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2020

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport d'activité 2020 - Crématorium

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Environnement - H2020 Villes et Communautés Intelligentes - projet EUCITYCALC

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - consortium agreement

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - convention Grant Agreement EUCITYCALC

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Environnement - projet EVERIMPACT - convention de partenariat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Accord quadripartie EVERIMPACT

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Création d'un groupement de commandes entre Dijon métropole, Angers Loire métropole et Le Mans métropole pour la fourniture de bennes à ordures ménagères fonctionnant à l’hydrogène

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A 6-4 – Sté EDIFIPIERRE - Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention_Inter CLE 21_22_VF3

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif à la création d’une extension du réseau public d'eau potable de la rue du Cornouiller à Ouges permettant le raccordement d’un programme immobilier dénommé "Les Berges du Canal"

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF