VD2014-01-27_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°14
PATRIMOINE
VD2014-01-27_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°14
PATRIMOINE
VD2014-01-27_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »
PATRIMOINE
VD2014-01-27_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »
PATRIMOINE
VD2014-01-27_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2006-03-27_1358
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2006
FINANCES
VD2014-01-27_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2014-01-27_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification
CULTURE
VD2014-01-27_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification
CULTURE
VD2014-01-27_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale - Edition 2014 de l'événement littéraire Clameur (s) - Demandes de subventions
CULTURE
VD2011-06-27_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Résiliation de baux emphytéotiques et cession d'un tènement foncier à la société Boral
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Régularisation foncière - Avenant au bail emphytéotique avec la société L'Alpage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Décision de principe
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession des locaux à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
35, quai Gauthey - Acquisition d'une propriété bâtie - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Boulevard Voltaire - Site JTEKT - Protection du bâtiment de l'ancienne usine Terrot - Convention à passer entre la Ville, l'Etat et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
1, cour Madeleine - Cellier du Morimond - Cession d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Albert Mathiez - Boulevard Robert Schumann - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un passage - Cession aux propriétaires riverains
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier Junot - Acquisition d'une partie du mur d'enceinte et de l'ancien chemin de ronde
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lac Kir - Sécurisation du système de vannage - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)