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VD20161121-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_09_23_009A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport 2018 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_09_23_010_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_03_22_002_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupes scolaires Voltaire – Petites Roches- Dampierre - Evolution des périmètres scolaires
EDUCATION
DELIB_VD2019_09_23_010A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_09_23_011_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
SPORTS
DELIB_VD2019_09_23_011A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
SPORTS
DELIB_VD2019_09_23_012_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_012A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_013_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_013A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_014_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Convention 2020-2024 à conclure entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France (BnF)
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_014A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Convention 2020-2024 à conclure entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France (BnF)
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_015_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion à l'APARR – Contrat de participation à l'opération Docs ici, Courts là
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_015A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion à l'APARR – Contrat de participation à l'opération Docs ici, Courts là
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_016_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lutte contre l'habitat indigne ; convention de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_09_23_017_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation - approbation de la convention-cadre
SOLIDARITÉ

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)