VD20170626-031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Actualisation du règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés
EDUCATION
VD20170626-031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Actualisation du règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés
EDUCATION
VD20170626-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Structures d'accueil petite enfance – divers travaux – définition du programme et de l'enveloppe financière – demande de subventions
PETITE ENFANCE
VD20170626-033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024 : Candidature de la Ville de Paris - Soutien de la Ville de Dijon
SPORTS
VD20170626-034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Office Municipal du Sport de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20170626-034A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Office Municipal du Sport de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20170626-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Attribution d'une subvention d'investissement
SPORTS
VD20170626-035A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Attribution d'une subvention d'investissement
SPORTS
VD20170626-036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Union Sportive des Cheminots Dijonnais - Stade des Bourroches - Travaux de réfection d'un court de tennis - Attribution d'une subvention d'investissement
SPORTS
VD20160627-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1
VD20160627-031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Droits de stationnement des taxis – Augmentation du tarif de la redevance semestrielle
VD20160627-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2017
VD20160627-033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs de la Station 3D de la Ville de Dijon
VD20160627-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Salles Municipales - Salle des Actes - Modalités de mise à disposition - Règlement Intérieur et Tarification
VD20160627-036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du régime des astreintes
VD20160627-037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Action de la Ville de Dijon en faveur de ses agents handicapés - Programme 2016-2018 - Convention à conclure entre la Ville et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
VD20160627-037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Action de la Ville de Dijon en faveur de ses agents handicapés - Programme 2016-2018 - Convention à conclure entre la Ville et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
VD20160627-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissement de la convention d'objectifs et de moyens entre l'association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés et la ville de Dijon
VD20160627-038A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Établissement de la convention d'objectifs et de moyens entre l'association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés et la ville de Dijon
VD20160627-039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire