Objet : Ouvertures de crédits - Décision modificative n°1

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010

Thème : FINANCES

Objet : Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Rue Pierre de Coubertin - Réaménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés - Convention à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Département de la Côte d'Or

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Groupe scolaire Champs Perdrix - Ecole maternelle et restaurants scolaires - Restructuration - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Groupe scolaire Montchapet - Déconstruction-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Maîtrise d'oeuvre : évolution

Thème : PATRIMOINE

Objet : Plan d'Occupation des Sols (POS) - Révision - Deuxième phase : Élaboration d'un " éco " PLU -Méthodologie et planning - Communication

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation

Thème : URBANISME

Objet : Groupe scolaire de la Maladière - Ecoles maternelle et élémentaire - Construction d'une structure périscolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Divers bâtiments - Construction ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Centre d'art « Le Consortium » - Mise à disposition de locaux 13, cour Henri Chaboeuf - Convention passée entre la Ville et l'association « Le coin du miroir » - Prorogation -Avenant n° 1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5

Thème : CULTURE

Objet : Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014

Thème : COMMERCE

Objet : ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014

Thème : COMMERCE

Objet : Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement

Thème : FINANCES

Objet : Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement

Thème : FINANCES

Objet : Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations

Thème : FINANCES