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GD2015-11-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Magny-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Parc d'activités de l'Est dijonnais (PAED) - Création de la ZAC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
ZAC Capnord - Cession du lot n° 14 - E & F (Elie et Frémiot)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-11-15_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Parc Excellence 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Acquisition des équipements publics, de l'écran paysager et de la parcelle de terrain 5 NAb
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-11-15_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Parc Valmy - Convention de financement du rond-point Valmy
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-11-15_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
ZAE d'intérêt communautaire à Longvic - Mise au gabarit poids-lourds du pont rail du chemin de la Colombière - convention à passer avec Réseau Ferré de France
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-11-16_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
"Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-11-16_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
"Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-11-16_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
ZAE DE LONGVIC - 1ère tranche opérationnelle de requalification - Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution des travaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-11-16_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
ZAE LONGVIC - Aménagement d'une voie nouvelle à proximité du Boulevard Eiffel - Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution de travaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-11-16_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
ZAE CAP NORD - réaménagement du carrefourdes rues de Bastogne et de la Redoute - Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution des travaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-11-16_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Mission économique CGPME à Rabat (Maroc) - Soutien financier
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-11-16_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Correspondants de nuit d'agglomération : attribution du marché de prestation de service pour la période triennale 2007 à 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME