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CCAS2018-52B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, la Ville et le CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Composition des services communs
PERSONNEL
CCAS2018-52D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Fiche d'impact sur la situation du personnel de la Métropole
PERSONNEL
CCAS2018-52E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Fiche d'impact sur la situation du personnel Ville et CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52F
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de services communs - passation de marchés
PERSONNEL
CCAS2018-52G
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise en place de services communs - Marché RACI
PERSONNEL
CCAS2018-52H
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe à la convention d'adhésion aux services communs des systèmes d'information et de la donnée
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation de résultats - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget supplémentaire - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nettoyage des locaux - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le CCAS et la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - tarification de mini-séjours à Bellecin (Jura)
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2013-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil péri et extrascolaire - modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu mai 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mai 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise à disposition de logements au sein de la résidence sociale Abrioux pour les jeunes Mineurs Non Accompagnés
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-020A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Conseil Départemental Côte d'Or pour l'hébergement de jeunes Mineurs Non Accompagnés à la résidence sociale Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)