Rechercher
CCAS2016-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Secrétariat du comité médical et de la commission de réforme : adhésion au centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or
PERSONNEL
CCAS2016-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - acception du don de Madame MEZGUELDI
AFFAIRES DIVERSES
CCAS2016-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3ème et 4ème trimestres 2015
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2016-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - novembre et décembre 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - compte rendu novembre et décembre 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2015-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
FAPA - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-035A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux avec la FAPA à l'Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - mars et avril 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2015-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - mars et avril 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2007-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse des besoins sociaux 2007- marché public
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acquisition de vélos - constitution d'un groupement de commandes
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan de déplacement des employés - convention entre le CCAS et la STRD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association ALMA - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnité versée au Trésorier Municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarifs du service d'entretien du linge à la résidence Les Marguerites
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre Social Balzac - Tarification
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre Social Fontaine d'Ouche - Tarification des activités
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre Social Fontaine d'Ouche - règlement intérieur pour l'utilisation des salles
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 2ème trimestre 2007
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2007-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu juin et juillet 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11685)

Année

Effacer () 2025 (3392) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3470)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5281)