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CCAS-2009-023B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification 2009 - Centre de Jour les Marronniers
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat - Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-041A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention Revenu de Solidarité Active avec la Caisse d'Allocation Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_40
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conférence des financeurs - actions de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_40A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec Dijon Métropole sur le financement des actions de prévention de la perte d'autonomie-conférence des financeurs
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_41
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - tarifs de meubles, fournitures et prestations aux résidents applicables
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_41A
Note | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Grille tarifaire de meubles, fournitures et prestations aux résidents
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Dépenses pour les installations dans la nouvelle résidence - avenant à la convention de refacturation avec Habellis
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_42A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant à la convention de refacturation avec Habellis pour les dépenses des installations dans la nouvelle résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_43
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Modification du contrat de résidence et du règlement de fonctionnement
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2022_43A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - contrat de résidence modifié
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_43B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - contrat de résidence modifié - annexe 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_43C
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - règlement de fonctionnement modifié
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) versée à Dijon Métropole
FINANCES - DIVERS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (6948) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12358)

Année

Effacer () 2026 (1391) 2025 (3268) 2024 (3441) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3857) Conseil municipal (7530)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2077) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (659) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (231) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (512) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (254) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (329) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (557) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (202) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (613) SPORTS (309) Tranquillité publique (311) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3889)

Rubrique

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