Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande : subvention de fonctionnement 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT - Demande de subvention pour mise en oeuvre de panneaux solaires, dans le cadre de l'opération de construction de 52 logements Allée des Ménestrels (1ère tranche) à Chevigny-Saint-Sauveur

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Objet : Rues du Faubourg Raines et Hoche à Dijon - Acquisition de deux propriétés

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Objet : Dispositif Accession Conseil : contractualisation 2008 avec l'ADIL et le CDAH

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Objet : Demande de subvention de la Chambre Régionale d'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) de Bourgogne

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Objet : Demande de subvention pour le financement de la MOUS d'agglomération 2008

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Gevrey-Chambertin

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Objet : Etude d'inventaire du patrimoine d'intérêt local - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne

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Objet : Aménagement de l'Esplanade Erasme - Arret du bilan de concertation

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Objet : Affaires foncières - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Demande de DUP

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Objet : Zénith - Avenants aux marchés de travaux

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Objet : Dijon - 8 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

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Objet : Accueil des Gens du Voyage - Marsannay-la-Côte - Acquisition d'un tènement foncier

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Objet : Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Délibération de principe

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Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2010 des acquisitions et cessions immobilières

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Objet : Avenants à la convention du 10 août 2009 relative à l'achèvement de la réalisation de la 1ère phase des travaux de la LiNo - Avenant n°1 : identification des montants relatifs aux deux maîtres d'oeuvre -Etat et Conseil Général de la Côte d'Or - Avenant

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Objet : Lutte contre les discriminations : mise en oeuvre d'actions de Lutte contre les discriminations et demande de financement auprès de la DRJSCS

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Objet : Subvention 2011 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)

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Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016

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