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CCAS-2023_18A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec ADOMA dans le cadre de leur intervention dans les PAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_19
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat et de financement pour la manifestation "Jouons de nos différences" avec la Ligue de l'enseignement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget supplémentaire - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de données d'analyse visant à optimiser la démarche ABS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion du CCAS au Gérontopole
FINANCES - DIVERS
CCAS-2007-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des aides à domicile
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
APA / APH 21 : convention avec le Conseil Général de Côte-d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
C.S. Fontaine d'Ouche - mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Micro-crédit social
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu mai 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mai 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2023_07
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte de gestion du comptable des finances publiques - exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2023_08
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif - exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2023_09
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats de l'exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2023_10
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n°1 - exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES