Objet : Université de Bourgogne - Laboratoire CIMEOS - Colloque international pour le 40ème anniversaire de la Convention du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Mise en oeuvre de la billettique sur le réseau Divia et évolutions de la gamme tarifaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Accompagnement des commerçants et artisans - dépôt de dossier de candidature au FISAC pour la tranche 2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Candidature pour l'inscription des "Climats" du vignoble de Bourgogne sur la liste du Patrimoine mondial de l'Humanité - charte territoriale des climats de Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LGV Rhin-Rhône - Convention n°2 relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien : Modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Aide à la Réhabilitation Thermique (FART) destiné à soutenir les propriétaires occupants en précarité énergétique

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rue de Montmuzard - Latitude 21 - Bail emphytéotique avec la Ville de Dijon - Avenant n°1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt ORVITIS - Acquisition VEFA de 22 logements à Talant, programme "Village Bleu Urbain"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 19 logements (8 PLUS, 4 PLAi, 7 PLS), 7 rue du Château d'Eau à Plombières-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition VEFA de 20 logements (PLS) "Domaine de Gaïa", boulevard Mansart à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : constrution de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), "La Petite Légie" rue Louison Bobet à Sennecey-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Ressources humaines - Refonte du régime indemnitaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds de concours - Attribution Ville de Sennecey les Dijon - Travaux de voirie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Pole de compétitivité - Demande de participation financière des partenaire locaux

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES