VD2009-02-02_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Renouvellement du réseau électrique souterrain haute tension du quartier de la Fontaine d'Ouche - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Supports électroniques d'information - Location et maintenance - Lancement de la consultation - Signature du marché
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Elagage et protection des arbres sur le domaine public, à proximité des réseaux électriques -Convention à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2009-02-02_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Espace verts - Démarche « zéro pesticide » de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : engagement de la Ville - Charte d'entretien des espaces publics : approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions
SPORTS
VD2009-02-02_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Relations entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) - Convention d'objectifs - Avenant n°1
SPORTS
VD2009-02-02_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Prévention de la marginalisation et facilitation de l'insertion et de la promotion des jeunes de dix à vingt-et-un ans - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales
SPORTS
VD2010-11-08_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Achat de fournitures administratives - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, l'Opéra Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les communes de Saint-Apollinaire et Ouges - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Marchés publics - Mise à la disposition de la Ville de la plate-forme de dématérialisation de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Compte Epargne-Temps - Modification du dispositif
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Modification du tableau des effectifs
PERSONNEL
VD2013-12-16_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation
URBANISME
VD2013-12-16_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-12-16_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Parc de l'ancien hôpital militaire - Dénomination : « parc Hyacinthe Vincent » - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2013-12-16_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION