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GD2005-12-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Complexe funéraire - Crématorium - Délégation du Service Public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Convention de délégation de service public du Zénith - Assurances - Avenant numéro 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Syndicat Mixte du Dijonnais - Election d'un délégué
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
EPFL - Election d'un délégué
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Semaine européenne de mobilité 2005
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Contrat d'agglomération - Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique - Complément de programmation relatif au classe PAC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Politique de la ville - Soutien financier à l'étude SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Zenith - cloisons doublages et faux plafonds - Avenant numéro 1 au marché 2004 - 51 - Lot numéro 6 entreprise DBS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Construction d'équipements sportifs par les communes membres - Fonds de concours- Projet de réglement d'intervention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Politique de la ville - Soutien financier à l'étude UREI - MEDEF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Finances - Comptes administratif 2004 du budget principal et des budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Finances - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2004 sur le budget 2005
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Finances - Compte de gestion 2004 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Finances - Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Finances - Budget supplémentaire 2005 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Finances - Admission en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Complexe funéraire - Crématorium - Rapport du délégataire pour 2004
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Administration générale - Mobilier - Cession à la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Ressources humaines - Création d'un emploi contractuel de chef de projet renouvellement urbain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-06-23_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Finances - Rapport d'observation définitives de la Chambre régionale des comptes de Bourgogne sur la gestion du district et de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES