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VD20141215_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20141215_011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20141215_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20141215_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20141215_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Conseil Municipal - Séance du 24 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 24 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2015
FINANCES
VD20141215_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD2014-04-05_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Détermination du nombre des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-05_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Élection des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL