VD20150209-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du conseil municipal
FINANCES
VD20150209-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD20150209-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD20150209-023bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération des commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville
FINANCES
VD20150209-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Budget primitif 2015
FINANCES
VD20150209-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD20150209-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD20150209-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Programme de Renouvellement Urbain du quartier Stalingrad Via Romana - Dijon Habitat - Participation de la Ville
URBANISME
VD20150209-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PATRIMOINE
VD20150209-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Place de la Banque - Réalisation d'une rampe pour personne à mobilité réduite pour l'accès à la Banque de France - Convention à conclure entre la Ville et la Banque de France
PATRIMOINE
VD20150209-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150209-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150209-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Bourses municipales - Année universitaire 2014-2015 - Attribution
EDUCATION
VD20150209-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD20150209-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD20150209-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
La Vapeur ‑ Approbation du programme de réhabilitation par la Ville
CULTURE