Objet : Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Délégation de service public du multi-accueil Le Tempo : Renouvellement 2019-2024

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018 - Attribution de subventions aux clubs

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Territoire Grand Sud - Lot 2 Pont des Tanneries-Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Compte de résultat de clôture - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Territoire Grand Sud - Lot 2 Pont des Tanneries-Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Compte de résultat de clôture - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Territoire Grand Sud-Lot 4 Amora- Compte de résultat prévisionnel- Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Territoire Grand Sud-Lot 4 Amora- Compte de résultat prévisionnel- Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Société Publique Locale “Aménagement de l’agglomération dijonnaise” (SPLAAD) – Gestion active de la trésorerie

Thème : URBANISME

Objet : Campagne de ravalement de façades rue de la Liberté - lancement de l'opération

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Campagne de ravalement de façades rue de la Liberté - lancement de l'opération

Thème : URBANISME